SOLEIL
Présentation de la marque SOLEIL
Déposée le 13 novembre 1984 par LEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 13 novembre 2004.
LEVER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1994 n°2038445 - Publication au BOPI 1994-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354692 - Publication au BOPI 2002-09-23