SOLEIL
Présentation de la marque SOLEIL
Déposée le 27 décembre 1983 par LEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 27 décembre 2003.
LEVER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1993 n°2026266 - Publication au BOPI 1993-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354692 - Publication au BOPI 2002-09-23