Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCINELLE
Numéro de dépôt :
1693274
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2001
Présentation de la marque DOUCINELLE
Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCINELLE est expirée depuis le 16 septembre 2001.
LEVER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07