LEVER FABERGE FRANCE Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
1221971
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2013
Présentation de la marque SWAN LE CYGNE
Déposée le 16 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LEVER FABERGE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWAN LE CYGNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEVER FABERGE FRANCE domicilié(e) 28/32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 147 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2241238) - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEVER FABERGE FRANCE Société Anonyme à Conseil d'Administration - 28/32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 428147896
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2241238) - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2241238 - Publication au BOPI 2003-04-22
Errata sur les renouvellements le 17 novembre 2003 - Publication au BOPI 2003-11-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation n°2012119 - Publication au BOPI 1993-22
Inscription le 28 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371548 - Publication au BOPI 2003-05-28
Inscription le 12 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371905 - Publication au BOPI 2003-06-12
Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385536 - Publication au BOPI 2004-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354692 - Publication au BOPI 2002-09-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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