Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNAL CROISSANCE
LEVER FABERGE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
95571934
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2015

Présentation de la marque SIGNAL CROISSANCE

Déposée le 16 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEVER FABERGE FRANCE domicilié(e) 7, rue Emmy Noether,93400 SAINT OUEN (dossier no 2288420) - 93400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2288420) - 92500 - France.

La marque SIGNAL CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAL CROISSANCE est expirée depuis le 16 mai 2015.

LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PASSION , (Marque figurative) , 3F , PRIMO , JOK , (Marque figurative) , SEMPER , AUDACE , (Marque figurative) , SKIP TONIC FRESH


LEVER FABERGE FRANCE société anonyme - 7, rue Emmy Noether,93400 SAINT OUEN (dossier no 2288420) - 93400 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2288420) - 92500 - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°353178 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2005 n°2288420 - Publication au BOPI 2005-05-17

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totalede propriété n°542351 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°542350 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

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