Marque expirée - Marque en non vigueur

SANOGYL ADAPTATION
LEVER FABERGE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97679061
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017

Présentation de la marque SANOGYL ADAPTATION

Déposée le 22 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANOGYL ADAPTATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE domicilié(e) 7 rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2336513) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 147 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Virginie Ulmann domicilié(e) 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2336513) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANOGYL ADAPTATION est expirée depuis le 22 mai 2017.

LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PASSION , (Marque figurative) , 3F , PRIMO , JOK , (Marque figurative) , SEMPER , AUDACE , (Marque figurative) , SKIP TONIC FRESH


LEVER FABERGE FRANCE société par actions simplifiée - 7 rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2336513) - 93400 - France - SIREN 428147896


Baker & McKenzie Virginie Ulmann - 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2336513) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336513 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires