Marque expirée - Marque en non vigueur

SANOGYL ADAPT'
LEVER FABERGE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97679057
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017

Présentation de la marque SANOGYL ADAPT'

Déposée le 22 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANOGYL ADAPT' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE domicilié(e) 7 rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2336512) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 147 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Virginie Ulmann domicilié(e) 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2336512) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANOGYL ADAPT' est expirée depuis le 22 mai 2017.

LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PASSION , (Marque figurative) , 3F , PRIMO , JOK , (Marque figurative) , SEMPER , AUDACE , (Marque figurative) , SKIP TONIC FRESH


LEVER FABERGE FRANCE société par actions simplifiée - 7 rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2336512) - 93400 - France - SIREN 428147896


Baker & McKenzie Virginie Ulmann - 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2336512) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336512 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Produits pour les soins et l'hygiène de la bouche à usage non médical. Brosses à dents. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.