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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE
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DUCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUCAL
LEVER FABERGE FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1369182
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2016

Présentation de la marque DUCAL

Déposée le 2 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE domicilié(e) 7, rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2316082) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 147 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2316082) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCAL est expirée depuis le 2 septembre 2016.

LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PASSION , (Marque figurative) , 3F , PRIMO , JOK , (Marque figurative) , SEMPER , AUDACE , (Marque figurative) , SKIP TONIC FRESH


LEVER FABERGE FRANCE Société par Actions Simplifiée - 7, rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2316082) - 93400 - France - SIREN 428147896


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2316082) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316082 - Publication au BOPI 2006-05-31

Renouvellement sans limitation n°2074465 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354692 - Publication au BOPI 2002-09-23

Savons, lessives, encaustiques, eau de cologne, parfumerie, chandelles, bougies, veilleuses, insecticides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.