Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FEMMES
Numéro de dépôt :
1036223
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FEMMES
Déposée le 15 juin 1977 par madame LEVEQUE Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FEMMES est expirée depuis le 15 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030