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Marques déposées par LEVEQUE Maurice
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PANISANDWICH'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANISANDWICH'
LEVEQUE Maurice
MARBOUTIN Francis

Numéro de dépôt :
98757355
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque PANISANDWICH'

Déposée le 28 octobre 1998 par LEVEQUE Maurice et MARBOUTIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANISANDWICH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Les déposants sont LEVEQUE Maurice, domicilié(e) 5 rue du Verger, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France et MARBOUTIN Francis, domicilié(e) Ldt " Le Tuquet ", 33190 LAMOTHE LANDERRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARBOUTIN Francis - France.

La marque PANISANDWICH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANISANDWICH' est expirée depuis le 28 octobre 2008.

LEVEQUE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : BRIOPAN , BIOPAIN , BIOPAN , PAINBRIO , LE PAIN ECOLOGIQUE , PANIPAIN , PERE PAIMPAIN , FLUGUETTE , BRIOPAIN , PANBRIO


LEVEQUE Maurice - 5 rue du Verger, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France

MARBOUTIN Francis - Ldt " Le Tuquet ", 33190 LAMOTHE LANDERRON - France


MARBOUTIN Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Transformation des produits agricoles d'autrui (meunerie).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.