Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LEVEQUE Maurice
/
PANIPAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANIPAIN
LEVEQUE Maurice
MARBOUTIN Francis

Numéro de dépôt :
94525906
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2024

Présentation de la marque PANIPAIN

Déposée le 17 juin 1994 par LEVEQUE Maurice et MARBOUTIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Les déposants sont LEVEQUE Maurice domicilié(e) 3 bis rue de la Tucasserie - 85800 - LE FENOUILLER - France et MARBOUTIN Francis domicilié(e) Maison Neuve - 47180 - LAGUPIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque PANIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANIPAIN est expirée depuis le 17 juin 2024.


LEVEQUE Maurice - 3 bis rue de la Tucasserie - 85800 - LE FENOUILLER - France

MARBOUTIN Francis - Maison Neuve - 47180 - LAGUPIE - France


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260513 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°207507 - Publication au BOPI 1996-10-10

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Inscription le 13 mars 2014 - Changement d'adresse n°620371 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Changement d'adresse n°620370 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558611 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, ferment liquide