Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIOPAN
Numéro de dépôt :
1493539
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/1998
Présentation de la marque BRIOPAN
Déposée le 10 octobre 1988 par LEVEQUE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRIOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEVEQUE Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171127 - Publication au BOPI 1994-04-08