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Marques déposées par LEVEQUE Luc
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TRITICALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRITICALINE
LEVEQUE Luc
MARBOUTIN Francis

Numéro de dépôt :
94538355
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2014

Présentation de la marque TRITICALINE

Déposée le 26 septembre 1994 par LEVEQUE Luc et MARBOUTIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRITICALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont LEVEQUE Luc domicilié(e) Le Goniel,56500 LOCMINE (dossier no 2271855) - 56500 - France et MARBOUTIN Francis domicilié(e) Le Tuquet,33190 LAMOTHE LANDERRON (dossier no 2271855) - 33190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2271855) - 35769 - France.

La marque TRITICALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRITICALINE est expirée depuis le 26 septembre 2014.

LEVEQUE Luc a également déposé les autres marques suivantes : PANILEVAIN , PANIPOULICH'


LEVEQUE Luc - Le Goniel,56500 LOCMINE (dossier no 2271855) - 56500 - France

MARBOUTIN Francis - Le Tuquet,33190 LAMOTHE LANDERRON (dossier no 2271855) - 33190 - France


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2271855) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°207506 - Publication au BOPI 1996-10-10

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271855 - Publication au BOPI 2004-09-08

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Farine et préparations faites de céréales pain pâtisserie poudre pour faire lever sauces condiments produits agricole graines semences aliments pour les animaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.