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Marques déposées par LEVEQUE Jean-Marc
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SAPRONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPRONAT
LEVEQUE Jean-Marc, Georges, La Bastière Campagnolles, 14500 VIRE.

Numéro de dépôt :
1376545
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1995
SAPRONAT de LEVEQUE Jean-Marc

Présentation de la marque SAPRONAT

Déposée le 26 avril 1985 par LEVEQUE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPRONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEVEQUE Jean-Marc, Georges, La Bastière Campagnolles, 14500 VIRE. - France.

La marque SAPRONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPRONAT est expirée depuis le 26 avril 1995.

LEVEQUE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : AGRAAL énergies , bebinat , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique , BIOCEANE , SAPRONAT , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique , BEBinat , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique


LEVEQUE Jean-Marc, Georges, La Bastière Campagnolles, 14500 VIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Produits veterinaires, Engrais, Céréales, Aliments du bétail.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.