Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique
LEVEQUE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
98763799
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique

Déposée le 11 décembre 1998 par LEVEQUE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique »

Le déposant est LEVEQUE Jean-Marc, domicilié(e) " La Pannerie ", 14350 MONTBERTRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVEQUE Jean-Marc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LEVEQUE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SAPRONAT , AGRAAL énergies , bebinat , BIOCEANE , SAPRONAT , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique , BEBinat , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique


LEVEQUE Jean-Marc - " La Pannerie ", 14350 MONTBERTRAND - France


LEVEQUE Jean-Marc - France


Inscription le 18 août 1999 - Rejet total n°283319 - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-08-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).