Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mondivorce.com “ Mieux vaut rompre le mariage que de se perdre ”
LÉVÊQUE Hubert

Numéro de dépôt :
3867251
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
mondivorce.com “ Mieux vaut rompre le mariage que de se perdre ” de LÉVÊQUE Hubert

Présentation de la marque mondivorce.com “ Mieux vaut rompre le mariage que de se perdre ”

Déposée le 17 octobre 2011 par LÉVÊQUE Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mondivorce.com “ Mieux vaut rompre le mariage que de se perdre ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est LÉVÊQUE Hubert domicilié(e) 01 LE PRESSOIR COTE DE LA ROSIERE - 14290 - LA CHAPELLE YVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LÉVÊQUE Hubert domicilié(e) 01 LE PRESSOIR COTE DE LA ROSIERE - 14290 - LA CHAPELLE YVON - France.

La marque mondivorce.com “ Mieux vaut rompre le mariage que de se perdre ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mondivorce.com “ Mieux vaut rompre le mariage que de se perdre ” est expirée depuis le 17 octobre 2021.


LÉVÊQUE Hubert - 01 LE PRESSOIR COTE DE LA ROSIERE - 14290 - LA CHAPELLE YVON - France


LÉVÊQUE Hubert - 01 LE PRESSOIR COTE DE LA ROSIERE - 14290 - LA CHAPELLE YVON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.