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Marques déposées par monsieur LEVEQUE Bernard
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SYSCODEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSCODEV
M. LEVEQUE Bernard

Numéro de dépôt :
3909367
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
SYSCODEV de LEVEQUE Bernard

Présentation de la marque SYSCODEV

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur LEVEQUE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SYSCODEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur LEVEQUE Bernard domicilié(e) 128 Avenue Marguerite Renaudin - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVEQUE Bernard domicilié(e) 128 Avenue Marguerite Renaudin - 92140 - CLAMART - France.

La marque SYSCODEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSCODEV est expirée depuis le 29 mars 2022.


M. LEVEQUE Bernard - 128 Avenue Marguerite Renaudin - 92140 - CLAMART - France


LEVEQUE Bernard - 128 Avenue Marguerite Renaudin - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606941 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Bureaux de placement ;

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ;

Architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques.