Marque enregistrée - Marque en non vigueur

92 EXPRESS
LEVEL FranÇois-Xavier

Numéro de dépôt :
1588515
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1997

Présentation de la marque 92 EXPRESS

Déposée le 17 novembre 1987 par LEVEL FranÇois-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 92 EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEVEL FranÇois-Xavier, domicilié(e) 1 square de la Tour Maubourg, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMART - France.

La marque 92 EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 92 EXPRESS est expirée depuis le 17 novembre 1997.

LEVEL FranÇois-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : EURO GUILDE


LEVEL FranÇois-Xavier - 1 square de la Tour Maubourg, 75007 PARIS - France


JACQUEMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Publication imprimée