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Aminci Energie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Aminci Energie
LEVEL Fabien

Numéro de dépôt :
3691242
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2029
Aminci Energie de LEVEL Fabien

Présentation de la marque Aminci Energie

Déposée le 16 novembre 2009 par LEVEL Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Aminci Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est LEVEL Fabien domicilié(e) 12 résidence l'orée du bois - 62360 - LA CAPELLE LES BOULOGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEVEL Fabien domicilié(e) 12 résidence l'orée du bois - 62360 - LA CAPELLE LES BOULOGNE - France.

La marque Aminci Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aminci Energie arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.


LEVEL Fabien - 12 résidence l'orée du bois - 62360 - LA CAPELLE LES BOULOGNE - France


M. LEVEL Fabien - 12 résidence l'orée du bois - 62360 - LA CAPELLE LES BOULOGNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518946 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 7 juin 2010 - Concession de licence n°525349 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 21 décembre 2010 - Concession de licence n°538110 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 21 avril 2011 - Concession de licence n°547515 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Inscription le 1 juin 2011 - Concession de licence n°550115 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 1 mars 2012 - Concession de licence n°570746 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Inscription le 18 juillet 2012 - Concession de licence n°579377 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Inscription le 18 février 2013 - Concession de licence n°595040 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 5 mai 2014 - Concession de licence n°623396 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 8 septembre 2014 - Concession de licence n°630530 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672247 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Inscription le 29 juin 2016 - Concession de licence n°673070 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 16 juin 2016 - Concession de licence;Erratum n°717333 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2016-06-16

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728198 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

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