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Marques déposées par LEVEL BENEDICTE
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LE SCEAU DE LA REINE S.D.L.R.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCEAU DE LA REINE S.D.L.R.
LEVEL BENEDICTE
CHITRIT ALAIN, ELIE

Numéro de dépôt :
93496944
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque LE SCEAU DE LA REINE S.D.L.R.

Déposée le 16 décembre 1993 par LEVEL BENEDICTE et CHITRIT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SCEAU DE LA REINE S.D.L.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Les déposants sont LEVEL BENEDICTE, domicilié(e) 7 Rue Ernest Laval, 92170 VANVES - France et CHITRIT ALAIN, ELIE, domicilié(e) 7, Rue Henri Farman, 78140 VELIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle LEVEL Benedicte - France.

La marque LE SCEAU DE LA REINE S.D.L.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCEAU DE LA REINE S.D.L.R. est expirée depuis le 16 décembre 2003.

LEVEL BENEDICTE a également déposé les autres marques suivantes : Le Café Politique Européen , Le Café Politique , Le Café de l'Intelligence Economique , Le Tour de France De L'EURO


LEVEL BENEDICTE - 7 Rue Ernest Laval, 92170 VANVES - France

CHITRIT ALAIN, ELIE - 7, Rue Henri Farman, 78140 VELIZY - France


Melle LEVEL Benedicte - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël - Traitement de matériaux Broderie - couture

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.