Déposée le 31 août 1998 par monsieur LEVEAUFRE Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIOCHES DU VAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est monsieur LEVEAUFRE Christophe domicilié(e) 12, les Moulins, LE VAST, 50630 QUETTEHOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Jean-Yves LE MAITRE - France.
La marque BRIOCHES DU VAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHES DU VAST est expirée depuis le 31 août 2008.
Monsieur LEVEAUFRE Christophe - 12, les Moulins, LE VAST, 50630 QUETTEHOU - France
FIDAL Jean-Yves LE MAITRE - France
Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°342201 - Publication au BOPI 2002-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
OEufs, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BRIOCHES DU VAST"
