Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LITIERE PARFUMEE DE FRANCE COPEAUX
S.A. LEVEAU

Numéro de dépôt :
94537744
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque LA LITIERE PARFUMEE DE FRANCE COPEAUX

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LEVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LITIERE PARFUMEE DE FRANCE COPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEVEAU domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VAL D'OUST, 56140 ST ABRAHAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 890 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LEVEAU - France.

La marque LA LITIERE PARFUMEE DE FRANCE COPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LITIERE PARFUMEE DE FRANCE COPEAUX est expirée depuis le 26 septembre 2004.

LEVEAU a également déposé les autres marques suivantes : COPOCASH , perchouillette , KIA ORA COFFEE , Leporcautrement , ANDRELINE , Le porc autrement


S.A. LEVEAU - PARC D'ACTIVITES DU VAL D'OUST, 56140 ST ABRAHAM - France - SIREN 338890510


S.A. LEVEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Produits agricoles, horticoles forestier et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliment pour les animaux, malt Restauration (alimentation) hébergement temporaire soins médicaux, d'hygiène et de beauté service vétérinaires et d'agriculture services juridiques recherche scientifique et industrielle programmation pour ordinateurs essais de matériaux, laboratoires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.