Marque expirée - Marque en non vigueur

Ame Charnelle
LEVEAU Claire

Numéro de dépôt :
3715450
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/02/2020
Ame Charnelle de LEVEAU Claire

Présentation de la marque Ame Charnelle

Déposée le 23 février 2010 par LEVEAU Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Ame Charnelle »

Le déposant est LEVEAU Claire domicilié(e) 21, rue Edouard Peisson Les Cadenières - 13127 - VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVEAU Claire domicilié(e) 21, rue Edouard Peisson Les Cadenières - 13127 - VITROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ame Charnelle est expirée depuis le 23 février 2020.


LEVEAU Claire - 21, rue Edouard Peisson Les Cadenières - 13127 - VITROLLES - France


LEVEAU Claire - 21, rue Edouard Peisson Les Cadenières - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Bijouterie fantaisie ; joaillerie ; bijoux cloisonn ; colliers ; bracelets ; bagues ; boucles d'oreilles ; broches (bijoux).

Sacs ; sacs à mains ; bourses ; portefeuilles ; porte-monnaie ; fouets ; parapluie ; ombrelles ; cannes ; cuirs et imitations du cuir.

Coussins ; glaces (miroirs) ; cadres.

Linge de lit ; linge de bain ; linge de table non en papier ; couvertures de lit et de table ; velours ; tissus à usage textile.

Vêtements ; chapellerie ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; gants et mitaines (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ; lingerie.

Articles décoratifs pour la chevelure ; cheveux-postiches ; broches (cheveux).

Service de vente au détail, via un site Internet ou tout autre médiat électronique de diffusion, de produits, à savoir : bijouterie fantaisie ; joaillerie ; bijoux cloisonnés ; colliers ; bracelets ; bagues ; boucles d'oreilles ; broches (bijoux) ; sacs ; sacs à mains ; bourses ; portefeuilles ; porte-monnaie ; fouets ; parapluie ; ombrelles ; cannes ; cuirs et imitations du cuir ; coussins ; glaces (miroirs) ; cadres ; linge de lit ; linge de bain ; linge de table non en papier ; couvertures de lit et de table ; velours ; tissus à usage textile ; vêtements ; chapellerie ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; gants et mitaines (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ; lingerie ; bas et collants ; articles décoratifs pour la chevelure ; cheveux-postiches ; broches (cheveux). Regroupement et présentation (à l'exception de leur transport) de ces produits sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de communication, pour permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique comme Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.