Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS HORTICOLES DU CANNEBETH
LEVAUX Philippe

Numéro de dépôt :
97684159
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque ETS HORTICOLES DU CANNEBETH

Déposée le 23 juin 1997 par LEVAUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS HORTICOLES DU CANNEBETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est LEVAUX Philippe, domicilié(e) Chemin du Cannebeth, 34130 MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque ETS HORTICOLES DU CANNEBETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS HORTICOLES DU CANNEBETH est expirée depuis le 23 juin 2007.

LEVAUX Philippe a également déposé les autres marques suivantes : L'ANGLAIS ORAL ACCELERE


LEVAUX Philippe - Chemin du Cannebeth, 34130 MAUGUIO - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Produits horticoles à savoir: plantes