Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGOTON
LEVAUX Marie-Noëlle
CHAUVE Jean Yves

Numéro de dépôt :
93495365
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque MARGOTON

Déposée le 24 novembre 1993 par LEVAUX Marie-Noëlle et CHAUVE Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « MARGOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Les déposants sont LEVAUX Marie-Noëlle, domicilié(e) 22, avenue de la Concorde, 44500 LA BAULE - France et CHAUVE Jean Yves, domicilié(e) 11, Allée des Camélias, 44350 GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVAUX Marie-Noëlle - France.

La marque MARGOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGOTON est expirée depuis le 24 novembre 2003.

LEVAUX Marie-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : MATELOTS DE LA VIE


LEVAUX Marie-Noëlle - 22, avenue de la Concorde, 44500 LA BAULE - France

CHAUVE Jean Yves - 11, Allée des Camélias, 44350 GUERANDE - France


LEVAUX Marie-Noëlle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Tissu et produits textiles, non compris d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.