Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE
LEVAUX Gérard

Numéro de dépôt :
3169166
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE de LEVAUX Gérard

Présentation de la marque T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE

Déposée le 11 juin 2002 par LEVAUX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est LEVAUX Gérard domicilié(e) BP 21 27 rue de Gaulle,90700 CHÂTENOIS les FORGES - 90700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVAUX Gérard domicilié(e) BP 21 - 27 rue de Gaulle,90700 CHATENOIS les FORGES - 90700 - France.

La marque T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE est expirée depuis le 11 juin 2012.

LEVAUX Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile , CARDIOGUARD


LEVAUX Gérard - BP 21 27 rue de Gaulle,90700 CHÂTENOIS les FORGES - 90700 - France


LEVAUX Gérard - BP 21 - 27 rue de Gaulle,90700 CHATENOIS les FORGES - 90700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Dispositifs, machines, appareils et instruments électriques et électroniques ainsi que les installations constituées de ceux ci pour la saisie, l'entrée, la transmission, la transformation, la mémorisation, le traitement et la sortie des données, d'informations et de signaux du domaine médical Télétransmission de données médicales ou ayant un rapport avec la surveillance de patients à domicile ou à distance ou avec des appareils de diagnostic ou avec des appareils de traitements à domicile Mesures de valeurs médicales, conception, développement de services d'informations médicales, de systèmes d'informatiques électroniques et de logiciels informatiques médicaux Services médicaux. Etudes médicales Assistance médicale à domicile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.