Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SET DE SAIGNEE PHLEBOSET
LEVAUX Gérard

Numéro de dépôt :
3880766
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
SET DE SAIGNEE PHLEBOSET de LEVAUX Gérard

Présentation de la marque SET DE SAIGNEE PHLEBOSET

Déposée le 8 décembre 2011 par LEVAUX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SET DE SAIGNEE PHLEBOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est LEVAUX Gérard domicilié(e) 2 rue Marcel Paul - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVAUX Gérard domicilié(e) 2 rue Marcel Paul - 90000 - BELFORT - France.

La marque SET DE SAIGNEE PHLEBOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET DE SAIGNEE PHLEBOSET est expirée depuis le 8 décembre 2021.


LEVAUX Gérard - 2 rue Marcel Paul - 90000 - BELFORT - France


LEVAUX Gérard - 2 rue Marcel Paul - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Dispositif médical pour soignée utilisant un redon sous vide.