Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile
LEVAUX Gérard

Numéro de dépôt :
3213151
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/02/2013
ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile de LEVAUX Gérard

Présentation de la marque ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile

Déposée le 27 février 2003 par LEVAUX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEVAUX Gérard domicilié(e) BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVAUX Gérard domicilié(e) BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France.

La marque ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASICAD Assistance et Surveillance des Insuffisants Cardiaques à Domicile ASicad Assistance et Surveillance des insuffisants cardiaques à domicile est expirée depuis le 27 février 2013.

LEVAUX Gérard a également déposé les autres marques suivantes : T.S.M.D. TÉLÉSURVEILLANCE MÉDICALE A DOMICILE , CARDIOGUARD


LEVAUX Gérard - BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France


LEVAUX Gérard - BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Republication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Assistance médicale à domicile. Etudes médicales. Conception, développement de systèmes d'informations électroniques et de logiciels médicaux pour une surveillance médicale à distance. Télétransmission de paramètres physiologiques ou cliniques permettant la surveillance de patients à domicile et obtenus avec des appareils de diagnostic ou de traitement, à savoir transmission d'informations de nature physiologique ou clinique permettant la surveillance de patients à domicile.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.