Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERROIR ET DECOUVERTE
Numéro de dépôt :
4160520
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque TERROIR ET DECOUVERTE
Déposée le 27 février 2015 par monsieur LEVAUFRE Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERROIR ET DECOUVERTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEVAUFRE Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729888 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26