Déposée le 25 juillet 1994 par LEVAUFRE Hubert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ART GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est LEVAUFRE Hubert domicilié(e) 32, boucle Ferronnier, ZI LINKLING II,57100 THIONVILLE (dossier no 2269404) - 57100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert LEVAUFRE CONFIDELICE domicilié(e) 32, boucle Ferronnier, ZI LINKLING II,57100 THIONVILLE (dossier no 2269404) - 57100 - France.
La marque L'ART GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEVAUFRE Hubert - 32, boucle Ferronnier, ZI LINKLING II,57100 THIONVILLE (dossier no 2269404) - 57100 - France
Monsieur Hubert LEVAUFRE CONFIDELICE - 32, boucle Ferronnier, ZI LINKLING II,57100 THIONVILLE (dossier no 2269404) - 57100 - France
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269404 - Publication au BOPI 2004-07-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruis; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentaires)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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