Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE DAIGNAC
Madame LEVASSOR Geneviève née de GRATELOUP

Numéro de dépôt :
92415519
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE DAIGNAC

Déposée le 26 mars 1992 par madame LEVASSOR Geneviève née de GRATELOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE DAIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est madame LEVASSOR Geneviève née de GRATELOUP domicilié(e) "Pressac", 33420 DAIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEVASSOR Geneviève - France.

La marque CHATEAU DE DAIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE DAIGNAC est expirée depuis le 26 mars 2002.


Madame LEVASSOR Geneviève née de GRATELOUP - "Pressac", 33420 DAIGNAC - France


Mme LEVASSOR Geneviève - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénoommée "CHATEAU DE DAIGNAC