Marque expirée - Marque en non vigueur

KAPLEARN
LEVASSEUR Sylvain agissant au nom et pour le compte de la société KAPLEARN en formation

Numéro de dépôt :
3456401
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
KAPLEARN de LEVASSEUR Sylvain

Présentation de la marque KAPLEARN

Déposée le 13 octobre 2006 par LEVASSEUR Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPLEARN »

Le déposant est LEVASSEUR Sylvain agissant au nom et pour le compte de la société KAPLEARN en formation domicilié(e) 21 avenue du PUITS,78170 CELLE ST CLOUD - 78170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVASSEUR Sylvain domicilié(e) 21, avenue des PUITS,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPLEARN est expirée depuis le 13 octobre 2016.

LEVASSEUR Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : FORUM 3S STOCKAGE.STORE SAUVEGARDE.SAVE SECURITE.SECURE


LEVASSEUR Sylvain agissant au nom et pour le compte de la société KAPLEARN en formation - 21 avenue du PUITS,78170 CELLE ST CLOUD - 78170 - France


LEVASSEUR Sylvain - 21, avenue des PUITS,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Inscription le 20 novembre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°485294 - Publication au BOPI 2008-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Supports d'enregistrement magnétiques ou optiques logiciels (programmes enregistrés).

Produits de l'imprimerie.

Communications par terminaux d'ordinateurs. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences.

Education, formation organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs. Conception de logiciels. Elaboration, maintenance mise à jour ou location de logiciels conversion de documents d'un support physique vers un support electronique.