LEVASSEUR Sylvain agissant au nom et pour le compte de la société KAPLEARN en formation
Numéro de dépôt :
3456401
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
Présentation de la marque KAPLEARN
Déposée le 13 octobre 2006 par LEVASSEUR Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAPLEARN »
Le déposant est LEVASSEUR Sylvain agissant au nom et pour le compte de la société KAPLEARN en formation domicilié(e) 21 avenue du PUITS,78170 CELLE ST CLOUD - 78170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVASSEUR Sylvain domicilié(e) 21, avenue des PUITS,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEVASSEUR Sylvain agissant au nom et pour le compte de la société KAPLEARN en formation - 21 avenue du PUITS,78170 CELLE ST CLOUD - 78170 - France
LEVASSEUR Sylvain - 21, avenue des PUITS,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France
Inscription le 20 novembre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°485294 - Publication au BOPI 2008-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Supports d'enregistrement magnétiques ou optiques logiciels (programmes enregistrés).
Produits de l'imprimerie.
Communications par terminaux d'ordinateurs. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences.
Education, formation organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs. Conception de logiciels. Elaboration, maintenance mise à jour ou location de logiciels conversion de documents d'un support physique vers un support electronique.
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