Marque expirée - Marque en non vigueur

ACIMEX
LEVASSEUR Patrick

Numéro de dépôt :
98712406
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
06/01/2018

Présentation de la marque ACIMEX

Déposée le 6 janvier 1998 par la société LEVASSEUR Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « ACIMEX »

Le déposant est la société LEVASSEUR Patrick domicilié(e) 2H avenue Henry CHERON,14000 CAEN (dossier no 2355030) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 634 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVASSEUR Patrick domicilié(e) 2H Avenue Henry CHERON,14000 CAEN (dossier no 2355030) - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACIMEX est expirée depuis le 6 janvier 2018.

LEVASSEUR Patrick a également déposé les autres marques suivantes : KIPOR , WORKEN


LEVASSEUR Patrick - 2H avenue Henry CHERON,14000 CAEN (dossier no 2355030) - 14000 - France - SIREN 392634986


LEVASSEUR Patrick - 2H Avenue Henry CHERON,14000 CAEN (dossier no 2355030) - 14000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355030 - Publication au BOPI 2007-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Machines-outils Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).