Déposée le 4 septembre 2001 par la société LEVASSEUR Patrick ACIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « NORTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la société LEVASSEUR Patrick ACIMEX domicilié(e) 2H avenue Henry CHERON, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 634 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVASSEUR Patrick - France.
La marque NORTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTECH est expirée depuis le 4 septembre 2011.
LEVASSEUR Patrick ACIMEX - 2H avenue Henry CHERON, 14000 CAEN - France - SIREN 392634986
LEVASSEUR Patrick - France
Inscription le 11 décembre 2001 - Retrait partiel n°336741 - Publication au BOPI 2001-12-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Machines-outils électriques et électroportatives Outillage à main entraîné manuellement - palans à chaîne entraîné manuellement Mètres ruban.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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