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Marques déposées par monsieur LEVASSEUR Pascal
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6 SIXIEME CONTINENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6 SIXIEME CONTINENT
M. LEVASSEUR Pascal

Numéro de dépôt :
95588094
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque 6 SIXIEME CONTINENT

Déposée le 8 septembre 1995 par monsieur LEVASSEUR Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 6 SIXIEME CONTINENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est monsieur LEVASSEUR Pascal domicilié(e) Jardin aux Fontaines, Bat B2, 140 rue du Pioch de Boutonnet, 34090 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Levasseur - France.

La marque 6 SIXIEME CONTINENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 SIXIEME CONTINENT est expirée depuis le 8 septembre 2005.

LEVASSEUR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATE SEX , LEVEL - A , Un Océan de Découverte


M. LEVASSEUR Pascal - Jardin aux Fontaines, Bat B2, 140 rue du Pioch de Boutonnet, 34090 MONTPELLIER - France


Pascal Levasseur - France


Inscription le 16 septembre 1996 - Rejet partiel n°206225 - Publication au BOPI 1996-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

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