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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEVALLOIS
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SEMILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMILLY
SARL LEVALLOIS

Numéro de dépôt :
3792566
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
SEMILLY de LEVALLOIS

Présentation de la marque SEMILLY

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEVALLOIS domicilié(e) Haras de Couvains “ L'Hôtel Pohier ” - 50680 - COUVAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 567 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LEVALLOIS domicilié(e) Haras de Couvains “ L'Hôtel Pohier ” - 50680 - COUVAINS - France.

La marque SEMILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMILLY est expirée depuis le 21 décembre 2020.


SARL LEVALLOIS - Haras de Couvains “ L'Hôtel Pohier ” - 50680 - COUVAINS - France - SIREN 509567111


SARL LEVALLOIS - Haras de Couvains “ L'Hôtel Pohier ” - 50680 - COUVAINS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.