Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROLVENT
LEVALLOIS Philippe

Numéro de dépôt :
3001641
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque CONTROLVENT

Déposée le 17 janvier 2000 par LEVALLOIS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTROLVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est LEVALLOIS Philippe, domicilié(e) LE VILLAGE, 81110 LESCOUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPECITECH AUTOMATISME - France.

La marque CONTROLVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLVENT est expirée depuis le 17 janvier 2010.


LEVALLOIS Philippe - LE VILLAGE, 81110 LESCOUT - France


SPECITECH AUTOMATISME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Dispositif actionné de sécurité (D.A.S). Les coffrets de reloyage sont des boîtiers de commande destinnés à alimenter en électricité les ventilateurs de désenfumage.