Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur levallet sylvain
/
DOUCEUR NORMANDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEUR NORMANDE
M. levallet sylvain

Numéro de dépôt :
4321418
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2026
DOUCEUR NORMANDE de levallet sylvain

Présentation de la marque DOUCEUR NORMANDE

Déposée le 12 décembre 2016 par monsieur levallet sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUCEUR NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur levallet sylvain domicilié(e) 9 rue du bourg joly - 61500 - CHAILLOUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVALLET SYLVAIN, M. LEVALLET SYLVAIN domicilié(e) 9 RUE DU BOURG JOLY - 61500 - CHAILLOUE - France.

La marque DOUCEUR NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR NORMANDE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


M. levallet sylvain - 9 rue du bourg joly - 61500 - CHAILLOUE - France


LEVALLET SYLVAIN, M. LEVALLET SYLVAIN - 9 RUE DU BOURG JOLY - 61500 - CHAILLOUE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » et « Volailles de Normandie » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Normandie » ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » ; salaisons bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » et « Volailles de Normandie » ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Porc de Normandie » et « Volailles de Normandie » ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Camembert de Normandie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie » ; Eau-de-vie bénéficiant de l'indication géographique « Eau-de-vie de cidre de Normandie » ; eau-de-vie bénéficiant de l'indication géographique « Eaux-de-vie de poiré de Normandie » ; alcool apéritif bénéficiant de l'indication géographique « Pommeau de Normandie ».