Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LEVAILLANT ERIC
/
CLUSTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUSTER
LEVAILLANT ERIC
MITON JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
93483267
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque CLUSTER

Déposée le 13 septembre 1993 par LEVAILLANT ERIC et MITON JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Les déposants sont LEVAILLANT ERIC, domicilié(e) 14 RUE RAMBURE, 60800 AUGER ST VINCENT - France et MITON JEAN FRANCOIS, domicilié(e) 76 AV DU BAC, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVAILLANT ERIC - France.

La marque CLUSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUSTER est expirée depuis le 13 septembre 2003.


LEVAILLANT ERIC - 14 RUE RAMBURE, 60800 AUGER ST VINCENT - France

MITON JEAN FRANCOIS - 76 AV DU BAC, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France


LEVAILLANT ERIC - France


Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175158 - Publication au BOPI 1994-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Appareils pour la reproduction du son