Déposée le 28 avril 2000 par LEUBA André Serge Dany
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est LEUBA André Serge Dany domicilié(e) 9 impasse Lauzero – route de Bours - 65800 - ORLEIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEUBA Serge domicilié(e) 9 impasse Lauzero route de Bours - 65800 - ORLEIX - France.
La marque IDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEM est expirée depuis le 28 avril 2020.
LEUBA André Serge Dany - 9 impasse Lauzero – route de Bours - 65800 - ORLEIX - France
LEUBA Serge - 9 impasse Lauzero route de Bours - 65800 - ORLEIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2010 n°2435061 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19
Maquettes et modèles réduits d'automobiles. Produits ludiques (jeux) ou décoratifs (modèles réduits, dioramas) dérivés de créations d'Auteurs de Bandes Dessinées. Maquettes et modèles réduits à but ludique ou décoratif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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