Déposée le 13 mars 1986 par LETZELTER Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCOMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LETZELTER Jean-Louis, domicilié(e) 7, rue Oberend - BP 1, 67500 WEITBRUCH (dossier no 2065134) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) (dossier no 2065134) - France.
La marque FRANCOMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOMAR est expirée depuis le 13 mars 2006.
LETZELTER Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : DIAMARLET
LETZELTER Jean-Louis - 7, rue Oberend - BP 1, 67500 WEITBRUCH (dossier no 2065134) - France
CABINET BLEGER-RHEIN - (dossier no 2065134) - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 1996 n°2065134 - Publication au BOPI 1996-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Produits laitiers notamment fromages, poissons, huiles et graisses comestibles, sauces, sauces à salade et conserves, conserves, potages et préparations pour faire du potage, viandes, volailles, gibiers fruits et légumes en conserve séchés et cuits. Moutardes, vinaigres, épices miels, vins et spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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