Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PRINCES DE SEDAN
Numéro de dépôt :
927581
Date de dépôt :
10/06/1975
Lieu de dépôt :
Sedan
Présentation de la marque LES PRINCES DE SEDAN
Déposée le 10 juin 1975 par monsieur Letzelter (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sedan), la marque française « LES PRINCES DE SEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PRINCES DE SEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES PRINCES DE SEDAN est expirée depuis le 10 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467