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Marques déposées par LETULLE Claude (de nationalité franÇaise
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ECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAIR
LETULLE Claude (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1670813
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2001

Présentation de la marque ECLAIR

Déposée le 12 juin 1991 par LETULLE Claude (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LETULLE Claude (de nationalité franÇaise), domicilié(e) Les Ajoncs LE VAL SAINT PERE, 50300 AVRANCHESLETULLE Jean (de nationalité franÇaise),Argennes LE VAL SAINT PERE, 50300 AVRANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIR est expirée depuis le 12 juin 2001.


LETULLE Claude (de nationalité franÇaise) - Les Ajoncs LE VAL SAINT PERE, 50300 AVRANCHESLETULLE Jean (de nationalité franÇaise),Argennes LE VAL SAINT PERE, 50300 AVRANCHES - France


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 25 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165594 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 24 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160001 - Publication au BOPI 1993-06-24

Inscription le 20 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173657 - Publication au BOPI 1994-06-20

Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328884 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 5 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°386428 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 24 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160000 - Publication au BOPI 1993-06-24

Inscription le 26 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157896 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 15 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154945 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154944 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154946 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155534 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 26 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157895 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155535 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 12 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62928 - Publication au BOPI 1992-05-12

Eléments de construction, notamment blocs en béton