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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lettres HOR
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MODUL HOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL HOR
Sarl Lettres HOR

Numéro de dépôt :
94512313
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque MODUL HOR

Déposée le 21 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lettres HOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL HOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lettres HOR domicilié(e) Z.A. de Bassilour, 64210 BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 720 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lettres HOR - France.

La marque MODUL HOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL HOR est expirée depuis le 21 mars 2004.

Lettres HOR a également déposé les autres marques suivantes : BIMAT hor


Sarl Lettres HOR - Z.A. de Bassilour, 64210 BIDART - France - SIREN 662720788


Lettres HOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Produit de signalisation (non lumineuse)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.