Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIMAT hor
Lettres HOR SARL

Numéro de dépôt :
94511196
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque BIMAT hor

Déposée le 14 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lettres HOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIMAT hor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lettres HOR domicilié(e) Z.A. de Bassilour, 64210 Bidart - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 720 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lettres HOR - France.

La marque BIMAT hor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIMAT hor est expirée depuis le 14 mars 2004.

Lettres HOR a également déposé les autres marques suivantes : MODUL HOR


Lettres HOR SARL - Z.A. de Bassilour, 64210 Bidart - France - SIREN 662720788


Lettres HOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Produit de signalisation extérieure et produit de signalisation modulable intérieure à savoir: enseignes mécaniques.