50 ans de Salades Niçoises ACTE I ACTE II "hommage à César" ACTE III "ARMAN" ACTE IV
Présentation de la marque 50 ans de Salades Niçoises ACTE I ACTE II "hommage à César" ACTE III "ARMAN" ACTE IV
Déposée le 19 décembre 2002 par LETTRÉE Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 50 ans de Salades Niçoises ACTE I ACTE II "hommage à César" ACTE III "ARMAN" ACTE IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 50 ans de Salades Niçoises ACTE I ACTE II "hommage à César" ACTE III "ARMAN" ACTE IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 ans de Salades Niçoises ACTE I ACTE II "hommage à César" ACTE III "ARMAN" ACTE IV est expirée depuis le 19 décembre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04