Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORISENS
M. LETTIFI HALIM

Numéro de dépôt :
4193058
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
ORISENS de LETTIFI HALIM

Présentation de la marque ORISENS

Déposée le 30 juin 2015 par monsieur LETTIFI HALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORISENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur LETTIFI HALIM domicilié(e) appartement 273, 43 rue maréchal lyautey - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LETTIFI Halim domicilié(e) appartement 273, 43 rue maréchal lyautey - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.

La marque ORISENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORISENS arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.


M. LETTIFI HALIM - appartement 273, 43 rue maréchal lyautey - 59370 - MONS EN BAROEUL - France


M. LETTIFI Halim - appartement 273, 43 rue maréchal lyautey - 59370 - MONS EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.