Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP-FERRET CAP-APERO FRENCH FOOD since 1998
M. Letronnier Olivier

Numéro de dépôt :
4260853
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2026
CAP-FERRET CAP-APERO FRENCH FOOD since 1998 de Letronnier Olivier

Présentation de la marque CAP-FERRET CAP-APERO FRENCH FOOD since 1998

Déposée le 30 mars 2016 par monsieur Letronnier Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP-FERRET CAP-APERO FRENCH FOOD since 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Letronnier Olivier domicilié(e) 23 RUE La praya - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Letronnier Olivier domicilié(e) 23 RUE La praya - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France.

La marque CAP-FERRET CAP-APERO FRENCH FOOD since 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-FERRET CAP-APERO FRENCH FOOD since 1998 arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


M. Letronnier Olivier - 23 RUE La praya - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France


M. Letronnier Olivier - 23 RUE La praya - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Porcelaines ; verres (récipients) ; bouteilles et ustensiles de cuisine ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de traiteurs.