Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATIVAS
LETRA CONFECC ES DE ARTIGOS ESPORTIVOS LTDA. Société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
1697929
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1999

Présentation de la marque NATIVAS

Déposée le 5 juillet 1989 par la société étrangère LETRA CONFECC ES DE ARTIGOS ESPORTIVOS LTDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LETRA CONFECC ES DE ARTIGOS ESPORTIVOS LTDA domicilié(e) Rua Chanês no 222 SAO PAULO-SP BRESIL - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque NATIVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIVAS est expirée depuis le 5 juillet 1999.


LETRA CONFECC ES DE ARTIGOS ESPORTIVOS LTDA. Société de droit brésilien - Rua Chanês no 222 SAO PAULO-SP BRESIL - Brésil


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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