Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nuits paisibles
Mlle LETOURNEUR Mélody

Numéro de dépôt :
3323726
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/11/2014
nuits paisibles de LETOURNEUR Mélody

Présentation de la marque nuits paisibles

Déposée le 15 novembre 2004 par mademoiselle LETOURNEUR Mélody auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « nuits paisibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est mademoiselle LETOURNEUR Mélody domicilié(e) 32 bld des cigales,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle LETOURNEUR Mélody domicilié(e) 32 bld des cigales,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

La marque nuits paisibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nuits paisibles est expirée depuis le 15 novembre 2014.

LETOURNEUR Mélody a également déposé les autres marques suivantes : lipo burn , fluidil , vitalisme , hormopause , transitil , physio drain , zn anabol , artrimil , féminil


Mlle LETOURNEUR Mélody - 32 bld des cigales,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Mlle LETOURNEUR Mélody - 32 bld des cigales,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Produits cosmétiques à base d'huiles essentielles. Produits médical pour la préservation de la santé, produit diététique à destination médicale et non médical, alimentation diététique à usage médical et non médical selon la loi sur les diététiques à base de minéraux, éléments de trace, vitamines et / ou extraits de plantes. Substances nutritives à usage médical et non médical, à base de sels minéraux, éléments de trace, vitamines et/ou extraits de plantes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.